Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20133056
Conseil régional de Basse-Normandie

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « fourniture de services réseau de...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133105
Mairie de Saint-Maixent-l'Ecole

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin

Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...

26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133121
Mairie de Châteaudun

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exploitation d'un...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133987
Conseil général de la Vienne

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134244
Mairie d'Entrains-sur-Nohain

Consultation de la ou des conventions signées avec la société EDPR portant sur un projet de...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20134279
SNCF

Communication du rapport d'analyse détaillé et de jugement des offres (analyse technique et...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134290
Mairie de Houssen

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...

07/11/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20134393
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...

07/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134400
Mairie de Cuers

Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...

21/11/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134453
Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor (CPAM 22)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134458
Caisse primaire d'assurance maladie de Cannes - Alpes-Maritimes (CPAM 06)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

21/11/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134472
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134481
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)

Communication de l'offre (programme et offre financière) des différents candidats relative à...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public