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Conseil 20170902
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Caractère communicable, à la société TRANSPACITY, du rapport annuel 2015 établi par le...
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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20170927
Mairie de Betschdorf
Copie des documents suivants concernant le lot n° 9 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20170943
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...
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Avis 20170969
Grand Port Maritime de Dunkerque
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux relatif...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20171046
Mairie de Nantes
Communication de documents relatifs aux bains-douches :
1) les documents relatifs aux travaux...
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Avis 20171053
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...
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Avis 20171055
Préfecture de la Haute-Loire
Copie des documents suivants concernant le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)...
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Avis 20171065
Agence des participations de l'Etat
Communication des deux rapports établis par l'Agence des Participations de l'Etat,...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20171100
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par courriel, fax, ou courrier, de documents à la suite du jugement n° 1401058 du...
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Avis 20171109
Mairie de Leucate
Copie des actes de concession de la plage située sur le site des « Coussoules » à La...
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Avis 20171111
Mairie de Strasbourg
Communication par courriel ou sur clé USB de documents relatifs aux nuisances sonores générées...
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Avis 20171133
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution des lots n° 1 et 2 relatifs au...
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Avis 20171134
Mancelle d'habitation
Communication de l'analyse détaillée concernant l'attribution du lot n° 2 relatif au marché...
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Avis 20171148
Mairie de Trappes
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20171152
Mairie de Perpignan
Communication du rapport du service d'hygiène sur la conformité d'un restaurant situé au...