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Avis 20170307
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...
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Avis 20170313
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Copie, par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au permis de construire n° 047...
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Avis 20170330
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants :
1) par courriel, CD-ROM ou fax, l'arrêté de prescriptions...
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Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
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Avis 20170390
Mairie d'Avallon
Copie des pièces du marché public de maîtrise d'œuvre conclu avec le groupement composé des...
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Avis 20170400
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie du dossier de permis de construire PC8303105LC013 relatif à la construction d'un dojo.
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Avis 20170411
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170436
Communauté d'agglomération du pays de Vannes
Copie du contrat de délégation de service public et de ses annexes signé avec la société RATP...
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Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
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Avis 20170477
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public référencé AOO -...
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Avis 20170486
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, par courrier électronique, du marché signé, ayant pour objet la fourniture et la...
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Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...
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Avis 20170507
Société Oc'Via Construction
Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Conseil 20170538
Mairie de Champs-sur-Marne
Caractère communicable des documents suivants, alors que plusieurs recours sont en cours...
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Avis 20170541
Mairie du Blanc-Mesnil
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Séjour ski pour des enfants de 6-8...
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Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
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Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...
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Avis 20170572
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170575
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des études et des procédures de...