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Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...
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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20170156
Mairie de Viviers-les-Lavaur
Communication du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement XX - X et X, ayant...
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Conseil 20170160
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant chacun des deux...
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Avis 20170161
Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public n° 2016067...
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Avis 20170168
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20170185
Mairie de Milizac-Guipronvel
Copie, en sa qualité de propriétaire, des pièces relatives à la sécurité du commerce X.
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Avis 20170204
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du contrat de concession et de ses avenants portant sur l’exploitation du domaine thermal de Vichy.
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Conseil 20170226
Préfecture de la Haute-Marne
Caractère communicable, à une association, du certificat de projet concernant la réalisation...
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Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)
Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...
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Avis 20170247
Mairie du Mont-Dore
Consultation du rôle sur la base duquel la redevance d’enlèvement des ordures ménagères est...
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Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...
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Avis 20170260
La Poste
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le cadre de la fermeture de l'unique bureau...
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Avis 20170264
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et les procès-verbaux de l’assemblée...
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Avis 20170272
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication des documents suivants justifiant du changement de règlement de la ZAC de...
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Avis 20170283
Service départemental d'incendie et de secours de la Somme (SDIS 80)
Copie, sur cédérom, des documents suivants relatifs à l'ensemble des lots des marchés publics...
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Avis 20170284
Communauté de communes de la région de Blain
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...
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Avis 20170293
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les « Réponses aux anomalies signalées accompagnées...
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Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...