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Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
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Avis 20165913
Mairie de Montataire
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...
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Avis 20170014
Caisse des écoles de la ville de Sainte-Marie
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les 3 lots du...
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Avis 20170017
Mairie de Schoenenbourg
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché ayant pour objet la...
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Avis 20170022
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication, par courriel ou sur CD-ROM ou par fax, de documents relatifs au stockage et de...
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Avis 20170036
Ministère des finances et des comptes publics
Copie, sous format PDF, de l'intégralité du dossier concernant la privatisation de l'Aéroport de...
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Avis 20170039
Syndicat des eaux de Coucy-les-Eppes
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de l'exercice 2015 sur support...
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Avis 20170050
Préfecture de l'Eure
Communication des documents relatifs à l'élevage de l'EARL X à Grossoeuvre au cours des cinq...
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Avis 20170062
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Consultation ou copie par courrier électronique, des contrats conclus avec la société EIFAGE...
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Avis 20170075
Mairie du Loroux-Bottereau
Copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la...
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Avis 20170077
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des pièces du marché public intitulé « Etude sur les données de l'énergie : Quels...
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Avis 20170084
Mairie de Valdeblore
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20170085
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Avis 20170101
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie, sous format électronique de préférence via une plateforme de téléchargement, des dossiers...
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Avis 20161666
Mairie d'Arvillard
Communication des documents suivants :
1) les bilans forestiers annuels depuis 2009 ;
2) les...
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Avis 20161674
Société d'économie mixte ville renouvelée (SEM)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les lots n° 1 «...
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Avis 20161692
GRAND DELTA HABITAT
Communication du rapport complet d'analyse des offres techniques et financières faisant...
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Avis 20161697
Mairie de Tarbes
Copie des documents suivants :
1) la convention signée par la commune avec :
a) le conseil...