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Avis 20165749
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165750
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165751
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165752
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165753
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165755
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165756
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165759
Mairie de Boulay
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165771
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Copie de documents relatifs à une procédure de substitution dans le cadre de l'acquisition par...
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Avis 20165787
Mairie de Recquignies
Copie des documents relatifs au marché public de l'aménagement de la place de Nice, à savoir...
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Avis 20165790
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication de documents relatifs aux travaux portant sur les revêtements utilisés pour les...
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Avis 20165794
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...
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Avis 20165857
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Communication des documents suivants :
1) les statuts des pépinières et des hôtels d’entreprises...
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Avis 20165880
Ministère de la culture
Communication des rapports d'activité du « Comité de suivi des bonnes pratiques dans les moyens...
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Avis 20165904
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros œuvre étendu » du marché...