Recherche - CADA

Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20151677
Mairie des Sables-d'Olonne

Communication des documents suivants, concernant le contrat de délégation de service public...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20151701
SAEM Noisy-le-Sec Habitat

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20151702
Mairie de Tours

Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...

21/05/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne

Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151764
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des spécifications techniques ou de la fiche technique de l'appareil de détermination de...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...

21/05/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151838
Office public de l'habitat "ADVIVO" (OPH 38)

Communication des éléments suivants concernant les lots (plâtrerie-peinture tous secteurs) et...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150029
Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier d'enquête publique relatif à la...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20150084
Conseil général du Jura

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150086
Conseil général du Jura

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150088
Mairie de Tours

Consultation des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Archives
Avis 20150101
Syndicat intercommunal de Flaine

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150118
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier

Communication des documents suivants concernant le marché public, passé selon la procédure de...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150140
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)

Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec le cabinet Parme le...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150217
Office public de l'habitat montreuillois (OPHM)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150227
Ministère de la culture et de la communication

Communication de la convention conclue avec la société Newsprint dans le cadre de l'octroi par...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément
Avis 20150241
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation relatif à la...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public