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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20151316
Mairie d'Aubergenville
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X X, attributaire du marché public...
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Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication des documents suivants :
1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...
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Avis 20151339
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie de l'entier dossier d'instruction concernant la décision n° 2328D de la CNAC autorisant la...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20151370
Maison de retraite Victor Bonal
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Conseil 20151382
Mairie de Tende
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...
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Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...
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Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...
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Avis 20151429
Pôle emploi
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...
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Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20151581
Mairie de Sainte-Marie
Communication du contrat de mandat conclu avec la Société d'économie mixte Atlantique (SEMA)...
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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Avis 20151606
Mairie de Boves
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151628
Mairie de Carpiquet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...