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Avis 20220164
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Communication des documents suivants :
1) l'avis de publicité (support, texte et période de...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
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Avis 20217726
Mairie de Cachan
Communication de la copie de l'enregistrement vidéo et audio du conseil municipal du 30 septembre 2021.
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Avis 20216623
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, dans le cadre...
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Avis 20216941
Agence française anticorruption (AFA)
Communication d'une copie des deux rapports d'inspection relatifs à la région Ile-de-France et...
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Avis 20217101
Mairie de Saulx-Marchais
Communication des documents concernant l’aménagement des trottoirs rue du Rouet :
1) le dossier...
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Avis 20222572
Mairie de Chambon-sur-Lignon
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Avis 20222625
Communauté de communes du Sud-Messin
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Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret
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Conseil 20222799
Mairie de Domène
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Avis 20223115
Mairie du Temple
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Avis 20221505
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
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Avis 20221845
Mairie de Saint-Bonnet-de-Salendrinque
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Avis 20221872
Mairie de Savigny-sur-Orge
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Avis 20221672
Mairie de Strasbourg
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Avis 20220860
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20221043
Mairie de Villiers-Adam
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, dans le cadre du dernier contrôle de...
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Avis 20226527
Mairie de Livry-Gargan
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Avis 20226645
Mairie d'Amboise
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Avis 20225491
Direction générale des finances publiques (DGFIP)