-
Avis 20215605
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, dans le cadre de la participation de son client à la phase intra-académique du...
-
Avis 20216036
Ministère de l'intérieur
Communication des arrêtés de nomination en qualité de brigadier de police de Mesdames X et X,...
-
Avis 20216075
Centre hospitalier universitaire de Rouen Normandie (CHU de Rouen Normandie)
Communication de la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal comportant l’avis de la...
-
Avis 20203337
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement des professeur(e)s des...
-
Avis 20203387
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Communication de l'arrêté portant promotion, au grade de Contrôleur général, de Monsieur X.
-
Avis 20204231
Ministère de l'Intérieur
Copie intégrale du rapport de l'enquête menée par l'inspection générale de la police nationale...
-
Avis 20210338
Communauté Intercommunale Réunion Est (CIREST)
Communication des documents relatifs à son dossier d'avancement au grade d’ingénieur principal...
-
Avis 20210345
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants, au...
-
Avis 20210563
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication, sous forme de fichier(s) tabulaire(s) (au choix .CSV, .XLS, .XSLX, .ODS, .ODB ou...
-
Avis 20210706
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du rapport sur le service de chirurgie cardiaque d'Henri Mondor, remis par les experts de...
-
Avis 20210761
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport de l'enquête interne le concernant, réalisée dans le cadre de sa...
-
Avis 20212709
Ministère des armées
Communication des travaux d'avancement suivants concernant les capitaines du corps technique et...
-
Avis 20212839
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication, sous forme dématérialisée, du barème du dernier entrant dans les établissements...
-
Avis 20213365
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments manquants...
-
Avis 20213388
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Communication des documents suivants, indiqués dans le cahier des charges/contrat du consultant...
-
Avis 20213529
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à Monsieur X, X :
1) ses trois derniers bulletins...
-
Avis 20213546
Conseil départemental de la Guadeloupe (CD 971)
Communication, de préférence par courrier électronique, les documents relatifs à la nouvelle...
-
Avis 20213756
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des documents suivants, relatifs à Mesdames X et X, fonctionnaires de police,...
-
Avis 20213797
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport détaillé présenté par l'autorité territoriale aux membres du comité...
-
Avis 20213837
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...