-
Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de LoireCopie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...
-
Avis 20220633
Mairie de DorlisheimCommunication des minutes, rapports et comptes rendus des réunions ainsi que tous autres...
-
Avis 20217521
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)Communication de la copie des trois rapports annuels 2020 des délégataires relatifs à la gestion...
-
Avis 20217191
Mairie de FournelsCommunication, par courrier électronique ou par courrier postal, à ses frais, après réception de...
-
Avis 20221859
Communauté de communes Cœur-Côte Fleurie
-
Avis 20222184
# Communauté de communes de l‘Ile de Ré
-
Avis 20221727
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
-
Avis 20221040
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)Communication des bons de commande de l'État français (« Vaccine Order Forms »), émis dans le...
-
Avis 20225770
Mairie de Sarcelles
-
Avis 20226194
Mairie de Villeurbanne24/11/2022 Favorable/Sauf article L311-5 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf loi spéciale Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Marché public Algorithme code source Politique et mesures de sécurité
-
Avis 20224715
Mairie de Le Saint
-
Avis 20224022
Communauté de communes du Grand Chambord
-
Avis 20230010
Ministère des armées
-
Avis 20231118
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Avis 20231211
Mairie de Colombes
-
Avis 20234968
Mairie de Marle