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Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
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Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...
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Avis 20200753
Ministère des sports
Copie, par envoi postal avec accusé de réception ou par courrier électronique au format PDF (si...
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Avis 20215211
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Communication des documents suivants concernant :
1) l'achat de places aux stades pour les trois...
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Avis 20212759
Comité Territorial de Rugby de la Martinique
Copie, par courrier électronique au format PDF, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20213798
District de football du Morbihan
Communication de la copie des documents suivants relatifs au match de championnat de football de...
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Conseil 20220609
Comité départemental de cyclisme de la Haute-Loire
Caractère communicable, à un ancien membre du comité directeur, de l'ensemble des documents...
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Avis 20217608
Mairie de Béziers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit demandé par la ville en août...
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Avis 20226096
Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Handball (AURA HB)
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Avis 20224910
Comité départemental de judo de la Charente
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Avis 20224109
Conseil départemental de karaté de la Charente-Maritime
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Avis 20223569
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
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Avis 20227576
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
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Avis 20231116
Fédération française de football (FFF)
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Avis 20231922
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGESR)
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Conseil 20233069
Préfecture des Yvelines