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Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Environnement

Avis 20193121
Orléans Métropole

Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...

30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique

Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...

06/05/2021 Favorable/Environnement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique Zones d’activités
Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)

Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants : 1) l’entier dossier de demande...

10/03/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire Zones d’activités
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)

Communication des documents suivants : 1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Risques naturels
Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)

Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...

08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20220223
Communauté de communes du pays d'Héricourt

Communication, par courrier électronique, ou, sur CD-rom, par courrier postal, de l'étude...

10/03/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20222508
Etablissement public foncier du Grand Est

23/06/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale Contrats administratifs
Avis 20221230
Mairie de Carpentras

21/04/2022 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20226019
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

03/11/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20224510
Mairie de Montauban

08/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20228058
Mairie de Saint-Ouen

16/02/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20230669
Communauté d'agglomération de l'Auxerrois

09/03/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20230685
Mairie de Loire-Authion

09/03/2023 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20232322
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971)

01/06/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20232985
Mairie de Villelaure

22/06/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20234119
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)

07/09/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités