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Avis 20201886
La Poste
Communication des documents suivants, manquants au dossier personnel de son client :
1) les...
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Avis 20201999
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de la copie des listes électorales pour l'ensemble des communes du département.
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Avis 20195762
Mairie de Lille
Copie des documents suivants régissant la servitude pour les parcelles cadastrées X, faisant...
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Avis 20200292
Mairie de Chartrettes
Communication des documents concernant l'octroi des bons de Noël :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20200598
Mairie de Lescure d'Albigeois
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique par courrier électronique, des...
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Avis 20200836
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20200900
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l’article...
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Avis 20200901
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission prévue à l'article...
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Avis 20200976
Mairie de Saint-Romain-au-Mont-d'Or
Copie du fichier des listes électorales de la commune, lequel a fait l'objet d'un contrôle le...
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Avis 20200996
Mairie de Quernes
Consultation avec remise de copies, des devis et des commandes concernant les travaux suivants...
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Avis 20201008
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des inventaires certifiés de logements sociaux des communes de Versailles Grand...
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Avis 20201077
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication de l'intégralité des documents concernant le dossier relatif à la procédure...
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Avis 20201100
Ministère des sports
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de candidature...
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Avis 20201105
Société 1001 Vies Habitat
Communication de documents suivants :
1) l'ensemble des documents afférents à la convention...
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Avis 20201139
Mairie de Chamelet
Communication de la copie des documents suivants :
1) le cahier d'enregistrement des dossiers de...
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Avis 20201141
Mairie d'Aubagne
Communication, par envoi postal au format papier, des documents suivants :
1) la copie des...
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Avis 20201181
Mairie d'Annemasse
Communication de la copie, à ses frais et par envoi postal, de tout document attestant de la...
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Avis 20201319
Mairie de Vendin-lès-Béthune
Communication, dans un format ouvert de type PDF facilement lisible, par fichiers attachés à un...
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Avis 20201325
Office public de l'habitat du Gard
Communication de la délibération relative au régime indemnitaire de la filière technique,...
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Avis 20201339
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication des bulletins relatifs aux notes de Master 1 Clinique obtenues par sa cliente au...