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Avis 20203822
Université de Haute-Alsace
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203837
Université Bordeaux Montaigne
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20203839
Université de La Rochelle
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20204269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
:
1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20220120
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, au format dématérialisé, des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20220143
Mairie du Gosier
Communication des documents suivants concernant la commune :
1) une copie du grand livre...
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Avis 20220232
Mairie de Pommard
Communication, sous forme dématérialisée ou à défaut au format papier, des plans et informations...
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Avis 20217381
Ministère de la Justice
Communication de la copie de son entier dossier administratif numéroté, au sein de la maison...
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Avis 20217449
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication de la copie du règlement intérieur du :
1) comité technique (CT) ;
2) comité...
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Avis 20217569
Mairie d'Arnaud-Guilhem
Communication, par courrier au lieu du rendez-vous proposé par la mairie, des certificats...
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Avis 20217705
Mairie de Palaiseau
Par publication, sur le site internet https://www.ville-palaiseau.fr, comme le prévoit le 4° de...
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Avis 20217708
Mairie Le Castelet
Conformité de la communication, après occultation des identités bancaires des différents tiers,...
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Avis 20217770
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20217782
Mairie d'Annecy
Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...
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Avis 20220041
Préfecture du Var
Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...
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Avis 20220095
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication du dossier d’information au public (DIP) 2020 ou du bilan d'exploitation annuel...
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Avis 20216666
Mairie de Paris
Copie numérique des registres de matricule militaire des personnes suivantes, sachant que le...
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Avis 20216724
Mairie de Bondy
Copie, sous format numérique et non sous format papier, en sa qualité de conseillère municipale,...
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Avis 20217154
Mairie de Saint-Michel (02)
Communication d'une copie de quatre actes de décès listés dans la demande du 12 novembre 2021...