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Avis 20204524
Centre hospitalier de Laval
Communication de la liste des agents ayant bénéficié de la prime Covid.
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20203434
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous format numérique par courriel, des documents relatifs à la campagne de...
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Avis 20220818
Mairie de Le Port
Communication des documents suivants, relatifs à la nomination de Monsieur X, au poste de...
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Avis 20217367
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication de l'extrait du registre de présence de l'école publique X, attestant de la...
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Avis 20217803
Mairie de Clamart
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20220037
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Copie de l'accusé de réception du barème final validé de Madame X, dans le cadre du mouvement de...
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Avis 20216766
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions d'avancement des...
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Avis 20216923
Caisse générale de sécurité sociale - URSSAF de La Réunion (CGSS-URSSAF 977)
Communication, pour la seule partie le concernant, de la déclaration d'accident de travail de...
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Avis 20216989
Syndicat mixte de gestion de l'école nationale de musique de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant nomination du candidat admis à...
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Avis 20222610
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
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Avis 20222723
Conseil départemental de La Réunion (CD 974)
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Avis 20222798
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Avis 20221313
Mairie de Roubaix
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Avis 20221497
Lycée des métiers Simone Veil
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Avis 20220835
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) le document unique d’évaluation...
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Avis 20221064
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication, par courriel électronique sans frais, dans le cadre de l'enquête en cours...
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Avis 20226502
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
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Avis 20225655
Université de Rennes 1
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Avis 20225699
Mairie de La Voulte-sur-Rhône