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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204401
Mairie de Moirans
Copie des documents suivants, relatifs au déploiement du système de vidéoprotection dans la...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204962
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication de la version intégrale des demandes d’acquisition d’un terrain sur un parc...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20202006
Ligue de Football de Normandie
Communication ou publication en ligne sur le site de la Ligue de Football de Normandie des...
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Avis 20220346
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, par le biais d'un fichier excel ou csv, des documents et éléments suivants :
I)...
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Avis 20220503
Vallée Sud Aménagement
Communication, X, de la promesse de bail commercial conclue entre Vallée Sud Aménagement et la...
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Conseil 20220626
Musée du Quai Branly
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des lignes du bordereau des prix...
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Avis 20220810
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20217263
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'’attribution du marché de...
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Avis 20217486
Agence régionale d'équipement et d'aménagement - Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur (AREA)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents manquants...
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Avis 20216511
EDF
Communication des informations environnementales suivantes :
1) les températures de transition...
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Avis 20216553
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Communication des documents suivants concernant la rétrocession de diverses parcelles situées...
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Avis 20216808
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie des documents suivants relatifs au projet de réhabilitation de l'ilôt Nouvelles Galeries...
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Avis 20216810
Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Communication des documents suivants concernant l'appel à candidatures relatif au choix d'un ou...
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Avis 20216856
Préfecture des Vosges
Communication des documents suivants dans le cadre d'une convention annuelle signée le 12 mai...
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Avis 20216861
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, de préférence par envoi numérisé, de la convention tripartite et de ses annexes...
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Avis 20216872
Société des grands projets
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
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Avis 20217071
§ Mairie d'Eguilles
Communication, en sa qualité d'élu, des documents relatifs au marché marché accord-cadre...