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Avis 20200803
Conseil régional d'Occitanie
Communication des conclusions de la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...
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Avis 20200892
Ministère de la culture
Communication, sous format numérique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20201061
Mairie de Lens
Communication des deux avis de la direction générale des finances publiques adressés à la...
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Avis 20201148
Centre hospitalier d'Auch
Communication du compte rendu de la commission médicale d'établissement (CME) qui s'est tenue le...
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Avis 20201193
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude patrimoniale de la rue Montpelaz.
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Avis 20201233
Mairie de la Bernerie-en-Retz
Consultation ou copie des rapports de faisabilités relatifs au restaurant scolaire réalisés par...
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Avis 20200668
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers (DDCSPP 32)
Communication de l'intégralité du dossier d'enquête sanitaire relatif au signalement dont il est...
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Avis 20200797
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie du rapport résultant du comité de pilotage annuel sur l'audiovisuel extérieur de la France.
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Avis 20211021
Mairie de Mulhouse
Communication, en tant que conseiller municipal, du rapport de l'INET (institut national des...
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Avis 20211103
Mairie de Montbrun-des-Corbières
Communication des documents suivants, relatifs au projet de centrale photovoltaïque :
1) le...
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Avis 20211463
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport concernant le retour d’expérience portant sur les modalités de pilotage...
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Avis 20211864
Mairie de Senlis
Communication des documents suivants :
1) l'étude Merimée présentée à la commission aménagement...
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Avis 20211888
Mairie de Maringues
Communication, par courrier électronique, la commune proposant la seule consultation en mairie...
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Avis 20212164
Mairie de Mana
Communication, dans la cadre de la cession en cours, par la commune au profit de ses clients,...
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Avis 20212182
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de la Haute-Loire (DIRECCTE 42)
Communication, en sa qualité de représentant syndical, dans le cadre de la fusion entre l'unité...
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Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
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Avis 20210707
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale des documents suivants concernant le projet d'achat par la commune des parcelles...
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Avis 20211664
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication des documents, suivants, la concernant :
1) les conclusions de l'enquête...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...