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Avis 20165549
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20165553
Maison départementale des personnes handicapées de l'Aude (MDPH 11)
Communication au format numérique, de l'intégralité du dossier administratif et médical de son...
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Avis 20165555
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au poste de directeur de la piscine à...
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Avis 20165561
Mairie de Garches
Copie du dossier d'autorisation d'exploitation commerciale (PC 43) concernant l'extension du...
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Avis 20165569
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents dans le cadre d'une réclamation contentieuse concernant la taxe foncière 2016...
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Avis 20165570
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...
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Avis 20165576
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication de la liste des agents de la commune, avec mention de leur nom, prénom, date...
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Avis 20165577
Ministère de la justice
Communication des documents suivants concernant le demandeur en sa qualité de directeur de...
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Avis 20165579
Mairie d'Entrecasteaux
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs à l'arrêt du...
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Avis 20165580
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de la note de présentation adressée au maire de Paris par Madame...
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Avis 20165584
Syndicat d'économie mixte locale SARGET
Communication des éléments suivants :
1) l'acte indiquant le prix de vente de la parcelle cédée...
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Avis 20165585
Mairie de Fabas
Communication des tarifs 2015-2016 du centre de loisirs communal « Cap's découverte » ainsi que...
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Avis 20165586
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication des documents suivants concernant les travaux de l'église de la commune :
1) la...
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Avis 20165589
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône
Communication du relevé de décisions de la réunion du 3 octobre 2016 du conseil départemental.
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Avis 20165590
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication de l'acte d'engagement et de ses annexes, ainsi que du cahier des clauses...
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Avis 20165592
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du POS de la commune pour la section A-H dite « Les Culquoilés » (section E) pour...
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Avis 20165593
Mairie de Louveciennes
Communication des tableaux d'avancements des agents de la mairie et du CCAS pour les années 2015 et 2016.
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Avis 20165594
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
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Avis 20165597
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants :
1) le document ayant entraîné sa convocation le 17 août...
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Avis 20165598
Métropole de Lyon
Communication, dans le cadre d'une enquête relative à une recherche d'héritier pour laquelle...