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Avis 20123983
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de l'étude de faisabilité préalable au réaménagement de la nouvelle...
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Avis 20124430
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...
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Avis 20130421
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Conseil 20131800
Mairie de Marseille
Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...
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Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
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Avis 20130014
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur et Madame XXX délivré le 14...
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Avis 20130815
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la carte du plan de prévention des...
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Avis 20133240
Mairie de Marseille
Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire compétente...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
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Avis 20133966
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20140219
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux ayant fait...
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Avis 20141031
Mairie de Marseille
Copie de documents dans le cadre de l'arrêté n° 07/079 en date du 6 août 2007 portant usage du...
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Avis 20142321
Mairie de Marseille
Communication des dossiers des candidats ayant été nommés au poste de rédacteur territorial...
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Avis 20143692
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de défense des familles et de...
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Avis 20150455
Mairie de Marseille
Communication des audits réalisés par les différents délégataires de l'unité d'hébergement...
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Avis 20151143
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le service logistique où elle est affectée :
1)...
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Avis 20150729
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants la concernant :
1) l'attestation signée de sa main, ainsi...
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Avis 20151967
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 13055134H0664 PC PO délivré le 7 janvier...
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Avis 20152030
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux associations « Jeunesse 11e et 12e » et « Les...
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Avis 20152172
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...