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Avis 20215369
Mairie de Baisieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme papier ou dématérialisée, de...
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Avis 20214911
Mairie de Saint-Père Marc en Poulet
Communication, par voie électronique ou par voie postale à ses frais, dans le cadre de la...
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Avis 20214747
Mairie de Vauréal
Communication des documents relatifs aux frais engagés pour le projet d'urbanisation rue Amédée...
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Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...
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Avis 20213326
Mairie de Bézannes
Consultation de la copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier version...
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Avis 20213012
Mairie de Pierre-Bénite
Communication de l'ensemble des dossiers de demande de subventions de toutes les associations en...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Avis 20213390
Mairie de la Trinité-sur-Mer
Communication de l'étude intitulée « Finances prospectives de La Trinité-sur-Mer » réalisée en...
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
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Avis 20202828
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Consultation des demandes de subventions 2020 des associations suivantes, ainsi que...
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Avis 20203399
Mairie de Toulouse
Communication des observations écrites concernant l'instruction de sa demande de subvention pour X
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Avis 20202362
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants, relatifs à l’association ADFI Nantes :
1) le dossier de...
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Avis 20201080
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association Info...
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Avis 20201082
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association CAFFES...
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Avis 20201249
Mairie de Bordeaux
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...
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Avis 20201985
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants concernant X :
1) le dossier de demande de subvention pour...
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Avis 20202062
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants, concernantX :
1) les dossiers de demandes de subventions...
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Avis 20201094
Mairie d'Asnelles
Copie des documents suivants :
1) les rapports financiers et moraux 2018 à 2019 de l'association...
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Avis 20200627
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie du protocole transactionnel signé avec le cabinet X pour mettre un terme au contentieux...