-
Avis 20132781
Mairie de Mont-l'Eveque
Copie de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées concernant les parcelles appartenant...
-
Avis 20132783
Musée du Louvre
Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...
-
Avis 20132784
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
-
Avis 20132786
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des documents suivant concernant son dossier d'accession à la promotion interne de...
-
Avis 20132788
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie de l'arrêté portant refus de titre de séjour de son client, avec obligation de quitter le...
-
Avis 20132802
Mairie de Nastringues
Copie des procès-verbaux de toutes les séances du conseil municipal de l'année 2012, sauf celle...
-
Avis 20132803
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude sur la faisabilité du projet...
-
Avis 20132812
Caisse primaire d'assurance maladie de Vendée (CPAM 85)
Communication de l'ensemble du dossier de Monsieur XXX XXX, relatif à son décès hors de son lieu...
-
Avis 20132816
Mairie de Saulny
Communication des éléments suivants, concernant l'antenne relais de téléphonie mobile implantée...
-
Avis 20132819
Ministère de la défense
Copie des documents suivants relatifs au décès de son fils XXX XXX, gendarme mobile à l'escadron...
-
Avis 20132825
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Pôle)
Communication de l'intégralité des documents ayant fondé l'arrêté ARBS n° 652-18/2012 du 1er...
-
Avis 20132826
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret (DSDEN 45)
Copie des pièces suivantes concernant son dossier professionnel, non transmises par la DSDEN 45...
-
Avis 20132828
Mairie d'Aubervilliers
Copie, par envoi postal, des documents suivants pour le compte de son client :
1) s’agissant de...
-
Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
-
Avis 20132833
Mairie de Lingèvres
Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).
-
Avis 20132839
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Communication, par voie électronique ou postale, du dossier administratif ayant donné lieu à la...
-
Avis 20132845
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, sur format informatique ou numérique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
-
Avis 20132848
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Pôle)
Communication de la liste des psychiatres, psychologues, psychothérapeutes et assistants de...
-
Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes
Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...
-
Avis 20132853
Mairie de Givors
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...