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Carrière Syndicats et représentation

Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants : 1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...

22/06/2017 Sans objet/Détruit Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Défavorable/Abusive Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Territoriale
Avis 20155973
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Communication du tableau préparatoire établi par liste nominative et alphabétique des agents...

21/01/2016 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Carrière Effectif
Avis 20150831
Mairie de Thénezay

Copie des documents suivants : 1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...

02/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Territoriale
Avis 20150287
Préfecture de police de Paris

Copie du « rapport d'information relatif aux effets des interventions répétées de la CGT » en...

19/02/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Carrière
Avis 20153073
Mairie d'Andrésy

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X au sein...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Transport maritime et fluvial Législation du trav. et conv. collectives Syndicats et représentation
Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Carrière Pension
Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes

Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...

09/07/2015 Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Syndicats et représentation Représentation Carrière
Avis 20154294
Orange Groupe

Copie des documents suivants : 1) le feuillet récapitulatif de traçabilité de sa notation...

08/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Carrière Syndicats et représentation
Avis 20182469
Ministère de la Justice

Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...

31/10/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Copie des documents suivants : 1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ; 2)...

24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Effectif Carrière Syndicats et représentation Territoriale Budgets et comptes Emprunt
Avis 20132281
Conseil général de la Guadeloupe

Copie des documents suivants, relatifs à Madame XXX XXX : 1) son arrêté d'affectation à la...

23/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Syndicats et représentation
Avis 20132761
Mairie de Aussonne

Copie des documents suivants : 1) le tableau des avancements proposés pour la commission...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Droit Du Travail Carrière Syndicats et représentation
Avis 20130216
Conseil régional de Rhône-Alpes

Communication de l'ensemble des pièces relatives à la situation des agents contractuels recrutés...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Droit Du Travail Syndicats et représentation Carrière Dossier personnel
Avis 20195831
Mairie de Pont-Saint-Esprit

Communication de la liste des agents promouvables de la collectivité au titre de l'année 2019.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203372
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, à la suite du mouvement...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203388
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative de l’ensemble...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203405
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203407
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203411
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vendée (DSDEN 85)

Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203486
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation