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Conseil 20153137
Mairie de Verquin
Caractère communicable à un conseiller municipal d'opposition, des documents suivants, sachant...
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Avis 20153215
Mairie de Tinqueux
Copie des factures des comptes 6251 (voyages et déplacements) et 6257 (réceptions) du compte...
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Avis 20153227
Mairie de Lauret
Copie du budget 2015 de la commune, ventilé par chapitres et rubriques.
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Avis 20153351
Mairie de La Ciotat
Copie de toutes les factures justificatives concernant les frais de représentation du maire...
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Avis 20152897
Mairie de Châtillon
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le grand livre de...
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Avis 20153365
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés de l'association « Rock Tympans » au...
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Avis 20153441
Mairie de Gentioux-Pigerolles
Communication d'une copie de l'état spécial annexé au compte administratif de la commune...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153326
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents, détenus par le trésorier payeur général d'Alberville, relatifs à la...
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Avis 20153366
Mairie d'Usson-en-Forez
Communication d'une copie du détail :
1) de deux factures d'enrobé, de deux factures de conduite...
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Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
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Avis 20153730
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) les factures et autres pièces relatives à la décision n°...
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Avis 20153749
Mairie de Dijon
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble des délibérations...
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Avis 20153775
Ligue de Picardie de la fédération française de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur cédérom, des documents administratifs suivants concernant les...
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Avis 20153903
Mairie de Nouic
Communication, de préférence par voie électronique, de la totalité des devis et factures...
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Avis 20154500
Mairie de Volonne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point budgétaire à fin juin 2015.
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20154062
Mairie de Nanteuil-sur-Marne
Communication, par voie électronique, du grand livre budgétaire de la commune pour l'année 2014.
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...