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Avis 20131675
Caisse des dépôts et consignations
Communication des documents suivants relatifs à l'allocation de fonds de prévoyance militaire...
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Avis 20132032
Mairie de Puteaux
Communication de ses bulletins de paie des mois d'octobre, novembre, et décembre 2012.
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Avis 20132158
Syndicat intercommunal pour l'informatique et ses outils (SICIO)
Communication de la liste des agents du syndicat bénéficiant de la nouvelle bonification...
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Avis 20132160
Centre communal d'action sociale (CCAS) de La Cornuaille
Communication, par envoi postal, de ses bulletins de paie d'avril, mai, juin et juillet 2012.
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Avis 20132196
Mairie de Vaires-sur-Marne
Copie de la délibération du 6 mars 1997 relative à la suppression ou l'amputation du régime...
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Avis 20132291
Université d'Aix-Marseille
Communication d'une copie du rapport qui aurait été établi par « le second expert extérieur à...
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Avis 20132459
Inspection générale des finances
Communication des documents suivants, relatifs au montant des primes et rémunérations...
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Avis 20136034
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille
Communication de la délibération concernant la suppression de prime à la suite d'une maladie.
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Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
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Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20136094
Université du Sud Toulon-Var
Communication des documents relatifs à l'utilisation des enveloppes indemnitaires pour les...
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Avis 20136100
Mairie de Noaillan
Communication des délibérations du conseil municipal relatives à la mise en place du régime...
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Avis 20132021
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie du dernier tableau financier récapitulatif faisant apparaître nominativement pour tous les...
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Avis 20130169
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57)
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
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Avis 20130170
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
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Avis 20130171
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
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Avis 20131479
RATP
Communication de l'instruction générale RATP n° 459 dans sa version C, en vigueur en 2010.
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Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...
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Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...
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Avis 20133050
Mairie des Mureaux
Copie des arrêtés des régimes indemnitaires des gardiens logés par nécessité absolue de service.