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Avis 20153022
GIP Technocampus
Consultation, avec possibilité de copie, des contrats administratifs de sous-location conclus...
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Avis 20153364
Mairie de Congrier
Copie des documents suivants :
1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...
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Avis 20153875
Conseil départemental de l'Aveyron
Communication du bordereau des prix et du détail estimatif concernant le lot n° 1...
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Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...
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Avis 20153915
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de prestation...
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Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...
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Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20153935
Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'amélioration...
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Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
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Avis 20153992
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents relatifs aux modalités de calcul du niveau de tarification régional...
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Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...
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Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154075
Mairie de Foix
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154081
Mairie de Montauban
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20154082
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...