-
Avis 20135045
Université Paris V René Descartes
Copie certifiées conforme des documents suivants concernant sa mise à la retraite :
1) les...
-
Avis 20135275
Mairie de Forbach
Communication, par délivrance de copies, des documents suivants, sachant qu'il lui est proposé...
-
Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
-
Avis 20140286
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'entier plan de formation...
-
Avis 20140344
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication d'une copie de l'entier registre des arrêtés portant recrutement et promotion du...
-
Avis 20140522
Ministère de la justice
Communication des documents tels que rapports, notes ou courriers, établissant les...
-
Avis 20140751
Mairie de Dreux
Copie, sur support papier ou par courriel, des documents suivants relatifs au recrutement d'un...
-
Avis 20140771
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la commission administrative paritaire...
-
Avis 20140784
Mairie d'Hendaye
Copie de l'ensemble des documents relatif à l'exercice des fonctions de Madame X. au sein du...
-
Avis 20140850
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant Madame X. et Monsieur X. :
1) l'arrêté de détachement...
-
Avis 20140956
La Poste
Communication d'une copie de la décision défavorable prise à son encontre par le jury chargé...
-
Avis 20141217
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant la situation statutaire de Monsieur XXX XXX...
-
Avis 20141230
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des décisions, arrêtés et...
-
Avis 20141233
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté ou le contrat relatif au...
-
Avis 20141517
Mairie de Lyon
Communication du rapport hiérarchique rédigé par Monsieur XXX XXX, directeur des systèmes...
-
Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
-
Avis 20141371
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Communication d'une copie de toutes les pièces citées dans le relevé d'observations provisoires...
-
Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
-
Avis 20141807
Parc naturel régional de la Montagne de Reims
Communication des documents suivants :
1) son arrêté d'affectation au service de restauration...
-
Avis 20141867
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs à son fils, XXX XXX, né le XXX XXX XXX, sapeur-pompier...