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Avis 20183356
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, par courrier électronique, des trois livrables concernant le marché public signé avec...
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Avis 20182504
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie de documents relatifs à l'arrêté conjoint de l'ARS 34 et du Conseil départemental de...
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Avis 20182009
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20182159
Office national des forêts (ONF)
Communication d'éléments dans le cadre de la cession de la Maison forestière du Buisson Richard...
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Avis 20181862
Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)
Communication du rapport de contrôle et d’inspection concernant le cheval, le tigre et les deux...
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Avis 20181990
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
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Avis 20181254
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181368
Préfecture de l'Indre
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181370
Préfecture du Lot
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20174743
Conseil régional d'Occitanie
Copie du procès-verbal établi par la commission permanente réunie le 16 décembre 2016, ayant...
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Avis 20176000
Préfecture de La Réunion
Communication des rapports de contrôle et d'inspection de l'ensemble des fourrières animales de...
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Avis 20175639
Hôpital Européen de Marseille
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20175728
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175470
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de l’inauguration de l’exposition « Trésors...
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Avis 20175237
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents précisant la nature et la durée de l'intégralité des autorisations...
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Avis 20173294
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20173230
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des justificatifs des quantités de PCB confiés par des tiers à la société Le...
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Avis 20172891
Pôle emploi
Communication de l'ensemble des échanges entre le médiateur pôle emploi Nouvelle Aquitaine et...
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Avis 20172276
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Deux-Savoie Isère pour 2015...