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Avis 20211458
Préfecture de la Gironde
Communication de la copie des documents suivants :
1) la dérogation à l'interdiction d'étendre...
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Avis 20210486
Mairie de Lézan
Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...
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Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...
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Avis 20210322
Chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes
Communication de la liste des personnes, sous forme de liste d'émargement des présents ou toute...
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Avis 20204492
Mairie d'Elbeuf-sur-Andelle
Copie, par courrier ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la carte...
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Avis 20204904
Mairie du Muy
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le permis de...
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Avis 20205028
Mairie de Chevrières
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
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Avis 20205045
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...
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Avis 20205097
Mairie d'Aghione
Communication, par courrier électronique, dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) en...
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Avis 20205181
Mairie de Lavelanet
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du règlement de la zone où est...
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Avis 20205316
Mairie de Savines-le-Lac
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le règlement et...
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Avis 20205324
Mairie de Margès
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs à la création au sein du plan...
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Avis 20210102
Mairie de Saint-Christol-lez-Alès
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le règlement de la zone UB du POS de la...
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Avis 20210366
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants :
1) le règlement graphique et le règlement écrit du plan...
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Avis 20203110
Mairie de Villaines-les-Rochers
Communication des documents suivants concernant la commune de Villaines-Les-Rochers :
1) le plan...
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Avis 20205383
Mairie de L'Huisserie
Communication, dans le cadre de la transaction en cours portant sur le terrain de Monsieur X,...
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Avis 20205652
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, à la suite de la délibération n° 2020/S02/033 du 5 février 2020 portant...
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Avis 20210029
Préfecture du Finistère
Consultation des documents suivants :
1/ le contrôle de légalité du plan local d'urbanisme de...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...