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Avis 20215469
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-France (DRAAF 80)
Communication de la liste des agriculteurs ayant obtenu leur attestation « certiphyto » dans l'Aisne.
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Avis 20215848
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des documents suivants :
1) la carte professionnelle et le procès-verbal...
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Avis 20214439
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...
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Avis 20214448
Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE)
Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...
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Conseil 20214373
Mairie d'Essey-lès-Nancy
Caractère communicable, à un administré, du registre public des transaction des licences de taxis.
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Avis 20212739
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication de l'avis de la commune de Narbonne relatif aux demandes formées par sa cliente à...
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Avis 20210438
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) tous documents d'ordre financier existant entre...
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Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
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Avis 20210091
Mairie d'Arles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des logements, comprenant...
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Avis 20200981
Commission des participations et des transferts (CPT)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200431
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20195979
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200155
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200482
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL 14)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200484
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200538
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200807
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20201411
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20192791
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication du Global Trade Item Number (code GTIN), code sur 13 digits (chiffres), des...
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Avis 20192504
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication des éléments relatifs à la cessation d'activité de la compagnie d'assurance Royal...