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Avis 20153082
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat de concession des ports de...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152336
Port Autonome de Paris (PAP)
Communication des documents suivants relatifs à l'arrimage de façon permanente, par la société...
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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20152817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 (prestations agricoles sur les...
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Avis 20152064
Préfecture de la Haute-Corse
Communication d'une copie des documents suivants, pour les années 2009, 2011, 2012, 2013 et 2014...
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Avis 20152466
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...
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Avis 20152495
Communauté de communes de Haute-Saintonge
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public ayant pour...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152773
Université Paris-Sud
Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...
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Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
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Avis 20152371
Mairie du Havre
Communication des documents suivants relatifs aux opérations du Fonds d'indemnisation pour les...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Avis 20152018
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public OM/IT N° 2015/1070 :
1) la liste...
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Avis 20152097
Mairie d'Arcachon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151240
Mairie de Guiclan
Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20151776
Mairie d'Eguilles
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Avis 20151554
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le transport routier...