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12/09/2013 Marché public Industrie Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20133283
Conseil général du Doubs

Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance

Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20132817
Conseil général du Doubs

Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil

Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...

12/09/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132888
Conseil régional du Centre

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réfection des système...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132889
RATP

Communication de la convention d'organisation des 3 maîtres d'ouvrage (RATP, conseil général des...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132923
Conseil général du Haut-Rhin

Copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132946
Ministère de l'intérieur

Copie de l'ensemble des pièces constitutives du marché public ayant pour objet le traitement...

12/09/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)

Copie des documents suivants ; 1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique/Vie Locale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes Marché public
Avis 20133049
Préfecture de la Guyane

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133053
Mairie de Saint-Cyprien

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133056
Conseil régional de Basse-Normandie

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « fourniture de services réseau de...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133105
Mairie de Saint-Maixent-l'Ecole

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133121
Mairie de Châteaudun

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'exploitation d'un...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public