Recherche - CADA

15/12/2016 Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune

Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164511
Mairie d'Alès

Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
Avis 20164620
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20164716
Communauté de communes de la Beauce d'Orgères

Communication des documents suivants : 1) le dossier référencé AC 28 2012 14 00001, relatif à...

15/12/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20164724
Université Paris-Sorbonne

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la candidature de son client au...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20164726
Préfecture du Rhône

Communication du relevé d’information intégral concernant son client titulaire d’un permis de...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Permis de conduire
Avis 20164742
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté (DIRECCTE 25)

Communication d'un courrier établi par l'organisation syndicale X afin de s'opposer à sa...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Avis 20164754
Mairie de Savigny-sur-Orge

Communication des documents suivants : 1) le texte de la convention d'aide de 620 000 euros...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20164759
Rectorat de l'académie de Caen (AC 14)

Communication de son dossier administratif.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20164785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par envoi postal, des pièces suivantes contenues dans le dossier fiscal de son client :...

15/12/2016 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Gestion De L’Impôt Impôts sur les sociétés et TVA
Avis 20164816
Ordre des avocats au barreau de Paris

Communication de la décision de la Commission de déontologie relative à la plainte formulée par...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Professions Judiciaires Avocats
Avis 20164817
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Copie du courrier de plainte mentionné au chapitre 1.1 du rapport de la DREAL du 27 septembre 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20164881
Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (UTAC-OTC)

Copie, par courrier électronique, en sa qualité de mandataire, de l'historique des contrôles...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Contrôle
Avis 20164887
Caisse du régime social des indépendants du Rhône (RSI 69)

Copie de l'original de la « table des règles métier » du RSI, ou si celle-ci est trop...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure

Communication des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) l'avis du...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20164957
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires pour les catégories...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Notation
Avis 20164959
Mairie du Teil

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les données cadastrales comprenant...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre Marché public