-
Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
-
Avis 20184064
Mairie de Paris
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...
-
Avis 20195359
Mairie de Paris
Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...
-
Avis 20195500
Mairie de Paris
Communication du compte rendu de visite du service technique de l'habitat pour logement indécent.
-
Avis 20195503
Mairie de Paris
Communication de la copie des documents suivants, à la suite du refus de concours de la force...
-
Avis 20195594
Mairie de Paris
Communication des deux courriers rédigés à son encontre par les parents élus, faisant partie de...
-
Avis 20194733
Mairie de Paris
Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...
-
Avis 20194960
Mairie de Paris
Communication de la garantie bancaire à première demande que la société X était tenue de...
-
Avis 20195064
Mairie de Paris
Envoi d'une copie intégrale, et non simple consultation sur place ou en ligne, de l'acte de...
-
Conseil 20200274
Mairie de Paris
Caractère communicable des rapports établis par les architectes de sécurité à la suite de...
-
Avis 20191702
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...
-
Avis 20194594
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, du rapport d'évaluation complet établi dans le cadre...
-
Avis 20202060
Mairie de Paris
Communication des résultats de l’étude, conclue entre la mairie et VETAGRO SUP, sur les rongeurs à Paris.
-
Avis 20202166
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs à l’étude concernant l’analyse des...
-
Avis 20195680
Mairie de Paris
Communication, à la suite de l'appel reçu au 119 en décembre 2018 concernant leur fille X, de la...
-
Avis 20204456
Mairie de Paris
Communication, à ses frais, de la copie des documents relatifs au projet de construction d'un...
-
Avis 20200971
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des éléments dont dispose l'administration pour établir l’existence...
-
Avis 20195800
Mairie de Paris
Communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'«...
-
Avis 20195937
Mairie de Paris
Communication des documents et éléments se rapportant aux campagnes publicitaires menées sur les...
-
Avis 20200276
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) tous documents décidant la mise...