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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
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Avis 20193671
Fédération Léo Lagrange (siège)
Communication de l'intégralité des pièces et états comptables relatifs à la gestion du centre...
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Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
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Avis 20200139
Agence régionale de santé de Paris (ARS 75)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) une...
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Avis 20192550
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) une...
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Avis 20190778
Mairie de Lannion
Copie, par voie postale, des budgets, comptes et comptes rendus financiers de l'association de...
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Avis 20191917
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, concernant les associations CAFFES (Centre national d'Accompagnement Familial et...
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Avis 20192955
Mairie de Luçon
Consultation des comptes financiers de l'association « Organisme de Gestion de l'Enseignement...
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Avis 20190668
Ministère de la culture
Communication des budgets, comptes, conventions et comptes rendus financiers des médias «...
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Avis 20191605
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Communication des documents suivants :
1) concernant l'Espace Pincemin :
a) la copie du rapport...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20183929
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20183736
Mairie de Mimizan
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars...
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Avis 20183911
Mairie de Veckring
Communication de la demande de subvention, du budget et des comptes, ayant conduit à prendre la...
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Avis 20183912
Mairie de Veckring
Copie de la demande de subvention, du compte rendu de l'assemblée générale et des comptes ayant...