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Avis 20215850
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte professionnelle, le procès-verbal...
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Avis 20215441
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication, par voie électronique, ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211694
Mairie de Saverdun
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) révisé pour la...
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Avis 20212656
Mairie d'Albertville
Communication, de préférence par voie électronique, de l'arrêté n° PC 07301120D1028 délivré le...
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Avis 20210975
Mairie de Lentilly
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20210142
Mairie de Talloires-Montmin
Communication, afin de satisfaire la requête du tribunal administratif de Grenoble dans le cadre...
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Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac
Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...
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Avis 20203458
Mairie d'Ars-en-Ré
Communication de l'entier dossier du permis de construire n° X.
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Avis 20203612
Mairie d'Alex
Communication, sur CD-rom ou sur clé usb, ou par le biais d'un site internet de transfert de...
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Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...
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Avis 20201889
Mairie du Taillan-Médoc
Copie, à ses frais, sur facture et selon le barème légal en vigueur, des documents suivants :
1)...
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Avis 20202003
Mairie de Laon
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à la vente par...
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Avis 20194949
Mairie d'Avaray
Communication, de manière dématérialisée ou à défaut au format papier à ses frais, de...
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Avis 20200674
Mairie d'Avignon
Communication de l'intégralité des pièces constituant le dossier au vu duquel le maire a arrêté...
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Avis 20196056
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication des documents se rapportant au permis de construire PC n° 92012190007 délivré le...
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Avis 20193357
Mairie de Trilbardou
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20192500
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication d'une copie du permis de construire délivré le 20 février 2019 à PLURIAL NOVALIA.
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Avis 20190875
Mairie de La Motte-Servolex
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
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Avis 20191287
Mairie de Montville
Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert :
1) la copie...
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Avis 20192697
Communauté de communes du pays Tarusate
Communication, au format informatique, si possible, de l'extrait de la délibération portant...