-
Avis 20214743
Mairie de Colombes
Copie certifiée conforme de l'ensemble des documents officiels de déclarations de créations des...
-
Avis 20213710
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste de Madame X, agent titulaire, du...
-
Avis 20213719
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie des pièces de son dossier sur lesquelles la Métropole Aix-Marseille Provence s’est appuyée...
-
Avis 20213797
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication du rapport détaillé présenté par l'autorité territoriale aux membres du comité...
-
Avis 20213926
Mairie d'Arles
Communication du bilan social normé de la collectivité de l'année 2018 et de l'année 2020.
-
Avis 20213998
Mairie de Saint-Gilles (30)
Copie papier ou sous format numérique par courriel des documents suivants :
1) l'état des postes...
-
Avis 20214068
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels d'avancement établis pour le...
-
Avis 20211758
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Mont-Arnoult (SIVOS 76)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20213142
Mairie de Sandillon
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments manquants...
-
Avis 20213246
Mairie de Ramonville-Saint-Agne
Communication, à la suite de l'envoi par la commune de son dossier de saisine à la commission de...
-
Avis 20213277
Mairie de Sainte-Colombe
Communication, à la suite du non-renouvellement de contrat ou du licenciement de son client, des...
-
Avis 20213362
Mairie de Blagnac
Copie de l'ensemble des bulletins de salaire et documents relatifs à la progression de carrière...
-
Avis 20213368
Mairie du Val d'Hazey
Copie, par courrier électronique, des procès-verbaux, des rapports et des comptes-rendus du...
-
Conseil 20213469
Mairie de Marin (74)
Caractère communicable, au public, du rapport d’inspection santé et sécurité au travail.
-
Avis 20213485
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans le cadre de l'accusation de harcèlement téléphonique par une puéricultrice...
-
Avis 20213529
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à Monsieur X, X :
1) ses trois derniers bulletins...
-
Avis 20213538
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Copie des documents concernant le poste de directeur général adjoint :
1) les arrêtés de...
-
Avis 20213546
Conseil départemental de la Guadeloupe (CD 971)
Communication, de préférence par courrier électronique, les documents relatifs à la nouvelle...
-
Avis 20213654
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, de la liste des médecins...
-
Avis 20211029
Mairie de Quesmy
Communication de la copie du contrat de travail ou de l'arrêté liant la commune à Madame X.