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Avis 20210908
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des éléments suivants :
1) les factures et les justificatifs de paiement...
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Avis 20210928
Mairie de Cazals
Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...
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Avis 20210946
Mairie d'Ottmarsheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre budgétaire 2020, comprenant...
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Avis 20210981
Communauté d’agglomération Val Parisis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs de 2018...
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Avis 20211063
Mairie de Collias
Copie, par courrier électronique et sous format « Excel », des situations financières (recettes...
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Avis 20211269
Mairie de Sainghin-en-Mélantois
Consultation des factures détaillées depuis 2014 jusqu'au 31 décembre 2020 concernant :
1) les...
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Avis 20211374
Mairie de Réalmont
Communication, sous format numérique, par courriel ou sur une clé USB, du grand livre comptable...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20211420
Mairie de Gargenville
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'achat de matériel...
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Avis 20211424
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, en version numérique et en version...
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Avis 20211522
Mairie de Quiévrechain
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des états du grand...
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Avis 20211553
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'intégralité des résultats de...
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Avis 20211811
Mairie d'Hargeville
Copie du budget primitif 2020 de la commune.
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Avis 20211847
Mairie de Saint-Vaast-la-Hougue
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et membre de la commission des finances,...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20204340
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) l'avenant de prolongation concernant la convention de...
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Avis 20205201
Mairie de Loyat
Communication des documents suivants :
1) les factures concernant tous les travaux de voirie de...
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Avis 20205724
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des pièces du dossier de...
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Avis 20210312
Mairie de Mitry-Mory
Copie, par voie numérique, du grand livre communal 2020 en investissement et en fonctionnement.
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Avis 20210315
Mairie de Montpon-Ménestérol
Communication du compte administratif et de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de...