-
Avis 20090160
directeur de Véolia-Eau (agence Val de Loire - Indre)
La copie des résultats d'analyse, depuis juillet 2008, de la qualité de l'eau distribuée à...
-
Avis 20090903
maire de Montouliers
- consultation avec copie éventuelles des documents suivants :
1) les différents relevés d'eau...
-
Avis 20090961
directeur de la SAUR d'Auray
- copie de la convention passée entre la conserverie de "La Belle Iloise" concernant la gestion...
-
Conseil 20093113
président de la communauté de communes du Larmont
- caractère communicable à un locataire, de la facture d'eau et d'assainissement concernant...
-
Avis 20100198
maire de Saleilles
- la copie des documents suivants relatifs à l'enquête publique organisée pour la réhabilitation...
-
Avis 20101617
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (DDEA du Doubs)
- communication des éléments suivants relatifs à la station d'épuration de Montrond le Château...
-
Avis 20114127
directeur général du CEMAGREF
- communication de la cartographie des écoulements (les lames d'eau) moyens mensuels et annuels...
-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161713
Mairie d'Albi
Communication de l'étude de faisabilité réalisée sur le projet de construction d'une station de...
-
Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
-
Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
-
Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)
Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...
-
Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...
-
Avis 20161247
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du rapport d'analyse de l'eau des bassins où vivent les animaux du parc Marineland...
-
Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...
-
Avis 20156192
Communauté de communes de Sère-Garonne-Gimone
Copie, par courrier électronique, de l'arrêté portant sur les modalités de collecte des ordures...
-
Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...
-
Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
-
Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
-
Avis 20160219
Association syndicale autorisée des arrosants du canal de Saint-Pons (ASA)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral qui précise la part prise par...