Recherche - CADA

Chasse et pêche Environnement Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue

Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153461
Mairie de Vivario

Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) les autorisations préalables et motivées du préfet...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or

Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183550
Université de La Rochelle

Communication du rapport d'autopsie détenu par l’observatoire PELAGIS concernant le marsouin...

10/01/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20141929
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM)

Communication des documents suivants : 1) la décision concernant les critères de répartition...

05/06/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20140704
Préfecture de La Réunion

Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...

04/06/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20194904
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)- Ne plus utiliser a été intégré à l'Office français de la biodiversité

Communication, par transfert de fichiers volumineux, de toutes les analyses génétiques du loup,...

02/04/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20200024
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication de la décision du préfet relative à la proposition de sanction, émanant de...

04/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20201228
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)

Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...

08/10/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213284
Mairie de Toulouse

Communication de la copie électronique des conventions de pêche signées par la mairie en 2019 et en 2020.

17/06/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée

Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Mal dirigée Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20214090
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (EPPGHV)

Communication, par voie électronique, du document de l’autorisation d’accès relative aux...

22/07/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212041
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210398
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210400
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche