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Loisirs Favorable Sans objet/Inexistant

Avis 20162543
Lycée professionnel l'Horizon

Communication des documents suivants se rapportant à la scolarité de son fils, X et plus...

23/06/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20162773
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...

21/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)

Communication des documents suivants : 1) le règlement actuel de la fédération définissant les...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Pollution
Avis 20145104
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Montauban (IFSI 82)

Communication, de préférence par courrier électronique ou postal, de l’ensemble de son dossier...

05/02/2015 Favorable Incompétence/CNIL Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)

Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants : 1) la liste des enseignants...

11/12/2014 Favorable Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Établissement supérieur
Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la notification écrite de la décision...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire
Avis 20142197
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Irrecevable/Diffusion publique Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20142635
Mairie de Boisemont

Communication des documents suivants : 1) les documents attestant des opérations de...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...

18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
Avis 20140914
Ecole Rockefeller

Communication de l'original de son dossier scolaire, avec notamment, les documents suivants : 1)...

27/03/2014 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur
Avis 20133529
Rectorat de l'académie de Lille

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des établissements...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20131056
Cité scolaire Jean de La Fontaine

Copie des documents suivants : 1) les comptes financiers depuis cinq ans ; 2) les...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Dossier personnel
Avis 20081386
directrice du collège privé Sainte-Marie de Valognes

- copie des documents suivants relatifs à l'organisation d'une activité pédagogique (stage...

06/05/2008 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Enseignement Culture Loisirs
Avis 20083074
recteur de l'académie de Paris

- copie des fichiers statistiques suivants, depuis le début des années 1990 : 1) le fichier...

31/07/2008 Irrecevable Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Enseignement Culture Loisirs
Avis 20000948
directeur de l'école nationale d'administration

- copie de documents concernant le requérant : - procès-verbal de la réunion du conseil...

02/03/2000 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Enseignement Culture Loisirs Administrative Concours Examen et concours