-
Avis 20164566
Mairie de Buc
Communication des documents suivants relatifs à l'application de l'arrêté préfectoral de...
-
Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
-
Avis 20162956
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...
-
Avis 20155339
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...
-
Avis 20154527
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication d'une copie de l'entier dossier déposé le 8 août 2007 par Monsieur X auprès de...
-
Avis 20153336
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la galerie...
-
Avis 20153455
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents suivants, visés dans la décision de la CNAC du 11 février 2015 sur...
-
Avis 20153595
Eurométropole de Strasbourg
Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...
-
Avis 20183918
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant l'autorisation préalable...
-
Avis 20175770
Mairie de Nangis
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20182481
Mairie de Saverdun
Copie des arrêtés municipal et préfectoral autorisant l'ouverture en 2016 du restaurant...
-
Avis 20182511
Préfecture de l'Ariège
Copie de documents relatifs à l'ouverture en 2016 du restaurant piano-bar « Le Kifer » sis 26...
-
Avis 20192260
Mairie de La Tranche sur Mer
Communication des procès-verbaux ou des comptes rendus de la commission des marchés de la...
-
Avis 20195559
Préfecture du Var
Copie, de préférence au format « PDF » par courrier électronique, des documents suivants...
-
Avis 20195808
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier sur la base duquel a été pris l'arrêté individuel N°2019-4277 MPV...
-
Avis 20202977
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au marché de la Petite Hollande à Nantes :
1) la liste des...
-
Avis 20210476
Mairie d'Arras
Communication,dans le cadre du projet de valorisation patrimoniale de l'abbaye de Saint-Vaast,...
-
Avis 20213443
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication de tout document permettant d'identifier les commerçants autorisés à travailler...
-
Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...
-
Avis 20214599
Préfecture du Rhône
Communication des documents suivants à la suite de l'arrêt de la cour administrative d'appel de...