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Avis 20163805
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d' occupation temporaire du domaine...
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Avis 20161139
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20155291
Communauté de communes du Val Bréon
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
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Avis 20151134
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...
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Avis 20152976
Mairie de Tours-en-Savoie
- copie des documents suivants :
1) concernant l'activité du conseil municipal :
a) l'ordre...
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Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
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Avis 20153325
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
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Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie de documents relatifs :
I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin
Copie des documents suivants :
1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...
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Avis 20143314
Mairie de Brignon
Consultation du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le cabinet XXX concernant...
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Avis 20130966
Mairie de Codognan
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...
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Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants :
1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...
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Avis 20074824
maire de Cilaos
- voir avis
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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Avis 20131262
Mairie de La Crau
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
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Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...