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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...
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Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...
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Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...
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Avis 20151451
Préfecture du Var
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...
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Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20152469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des documents suivants relatifs au site X à La Rivière :
1) les dossiers de déclaration...
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Avis 20144525
Domaine national de Chambord
Copie des documents suivants :
1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...
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Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
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Avis 20143690
Mairie des Avanchers-Valmorel
Communication d'une copie du plan d'exposition aux risques (PER) applicable entre 1995 et 2007...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20144084
Ministère de l'intérieur
Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...
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Avis 20144117
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...
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Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants :
1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...