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Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
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Avis 20170468
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'avenant en date du 10 mai 2016 visé en annexe de la...
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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
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Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
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Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...
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Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
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Conseil 20055062
maire de Ganges
- caractère communicable d'une convention passée entre la commune de Ganges et la SCI Résidence...
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Avis 20000314
maire de Saint-Maurice-de-Lignon
- plan de la zone industrielle de Larjaller ;
- plans et certificats de conformité du projet...
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Conseil 20011612
président de la communauté de communes Canton de Bourg-de-Péage
- caractère communicable au comité pour l'aménagement de Pizançon, des actes de ventes des...
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Avis 20201381
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...