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Avis 20131730
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20132040
Centre régional de formation de Tours (CRF 37)
1) communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre concernant les années 2011 et...
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Conseil 20133179
Musée des civilisations de l'Europe & de la Méditerranée (MUCEM)
Caractère communicable à un candidat évincé dont l'offre a été jugée irrégulière, des documents...
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Avis 20132129
Ministère de la défense
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la note n° 305 de...
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Avis 20132710
Mairie de Cergy
Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire de l'accord-cadre...
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Avis 20134678
Ministère de l'intérieur
Communication du bordereau des prix unitaires des six lots de l'accord-cadre ayant pour objet la...
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Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...
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Avis 20135216
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...
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Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...
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Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances
Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...
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Avis 20141655
Conseil général de l'Essonne
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre multi attributaire ayant pour...
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Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
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Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...
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Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...
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Avis 20154337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie, sur un support identique à celui utilisé par le STIF, des documents suivants concernant...
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Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
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Avis 20154577
Syndicat départemental d'énergies du Calvados (SDEC)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 à 3 des marchés subséquents à...
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Conseil 20155037
Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE)
Caractère communicable à l'un des attributaires, du rapport d'analyse des offres relatif à...
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Avis 20155169
Mairie de Paris
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155580
EDF
Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...