Recherche - CADA

Préfecture de la Haute-Corse Favorable

Avis 20164435
Préfecture de la Haute-Corse

Copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20171811
Préfecture de la Haute-Corse

Copie de documents ayant servi de fondement à l'arrêté DDTM2B/SEBF/EAU/n°985/2016 mettant en...

06/07/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets
Avis 20160320
Préfecture de la Haute-Corse

La copie intégrale de tous les courriers, rapports, comptes rendus, ainsi que leurs annexes,...

18/02/2016 Favorable Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse

Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152115
Préfecture de la Haute-Corse

Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus, ainsi que toutes leurs...

18/06/2015 Favorable Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20144754
Préfecture de la Haute-Corse

Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Sisco (Haute-Corse)...

22/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180690
Préfecture de la Haute-Corse

Communication du duplicata de la déclaration d'armes à feu concernant sa carabine 22LR.

17/05/2018 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Détention d’armes
Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse

Copie des documents suivants : 1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...

21/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20132230
Préfecture de la Haute-Corse

Copie du document produit par la commune de Carticasi, conformément aux dispositions de l'annexe...

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184622
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la notification de l'arrêté n° 2017-53 prononcé le 27 septembre 2017 à...

18/04/2019 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Expulsion
Avis 20195126
Préfecture de la Haute-Corse

Communication du rapport, de la conclusion et de l'avis motivé du commissaire enquêteur relatifs...

28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20202531
Préfecture de la Haute-Corse

Communication d'une copie de la décision concernant sa demande de naturalisation, enregistrée...

30/09/2020 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Nationalité
Avis 20203177
Préfecture de la Haute-Corse

Communication d'une copie du rapport établi par Monsieur X le 1er juin 2016, sur les ordres de...

29/10/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20213208
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la liste des membres de la commission départementale d'aide sociale réunie lors...

08/07/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Personnes âgées
Avis 20232712
Préfecture de la Haute-Corse

22/06/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire