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Avis 20131631
Préfecture de l'Ariège
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant la création de la...
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Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège
Communication de documents :
- relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...
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Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
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Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège
Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...
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Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...
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Avis 20192832
Préfecture de l'Ariège
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20185562
Préfecture de l'Ariège
Communication des éléments relatifs à :
1) la localisation des établissements accueillant des...
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Avis 20194963
Préfecture de l'Ariège
Communication des listes électorales du département de l'Ariège avec mention des date et lieu de...
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Avis 20194620
Préfecture de l'Ariège
Communication de la copie des courriers de l'association X et de Monsieur et Madame X et du X,...
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Avis 20201806
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans le cadre de l'organisation d'une cousinade, de la copie des listes...
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Avis 20200210
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents relatifs au « Bistrot des Arts », anciennement « Le Kiefer », sis X à...
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Avis 20201201
Préfecture de l'Ariège
Communication d'un fichier recensant l'ensemble des candidats aux élections municipales 2020...
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Avis 20211057
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des constats de dommage ayant donné...
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Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...
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Avis 20203280
Préfecture de l'Ariège
Communication, à la suite de l'arrêté préfectoral du 24 mars 2020 portant sur la prolongation du...
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Avis 20213144
Préfecture de l'Ariège
Communication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...
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Avis 20211306
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20220440
Préfecture de l'Ariège
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20221888
Préfecture de l'Ariège
Communication, par voie électronique et sans frais, en format csv, afin de vérifier certaines...
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Avis 20226002
Préfecture de l'Ariège