Recherche - CADA

Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Avis 20163836
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication des documents suivants : 1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172327
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...

23/06/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Activités sportives
Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...

21/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication des documents suivants relatifs à son client : 1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20155514
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication de l'intégralité de l'étude financière et technique concernant la délégation de...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20153312
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants, évoqués tous deux...

22/10/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20153467
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication du fichier complet de l'audit relatif à l'Office public de l'habitat de...

22/10/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20191686
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication des documents suivants : 1) le ou les acte(s) décidant du déclassement des...

07/11/2019 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20190889
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, dans le cadre de l’adoption par le conseil métropolitain de la délibération du 21...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme électronique, des courriers suivants : 1) la lettre envoyée à Monsieur...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20195977
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication de la copie intégrale de l'étude technique, réalisée par le cabinet d'études X et...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20217237
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication de la copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'une servitude...

13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20224849
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

22/09/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Avis 20225252
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

13/10/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Vie Publique / Vie Locale Logement
Avis 20233423
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

06/07/2023 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption