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Avis 20163836
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20172327
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...
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Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...
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Avis 20155514
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de l'intégralité de l'étude financière et technique concernant la délégation de...
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Avis 20153312
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants, évoqués tous deux...
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Avis 20153467
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication du fichier complet de l'audit relatif à l'Office public de l'habitat de...
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Avis 20191686
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants :
1) le ou les acte(s) décidant du déclassement des...
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Avis 20190889
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, dans le cadre de l’adoption par le conseil métropolitain de la délibération du 21...
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Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sous forme électronique, des courriers suivants :
1) la lettre envoyée à Monsieur...
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Avis 20195977
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de la copie intégrale de l'étude technique, réalisée par le cabinet d'études X et...
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Avis 20217237
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'une servitude...
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Avis 20224849
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
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Avis 20225252
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
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Avis 20233423
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)