Recherche - CADA

Ministère de la culture Loisirs / Culture

Avis 20201340
Ministère de la culture

Communication des rapports d'inspection suivants : 1) l'enquête administrative interne sur la...

16/07/2020 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20195661
Ministère de la culture

Copie de l'intégralité des documents relatifs aux signatures de la charte le 23 mars 2015 avec...

25/06/2020 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20195881
Ministère de la culture

Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.

25/06/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20211885
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...

06/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20211817
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des deux rapports annuels...

06/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20211928
Ministère de la culture

Communication de l'intégralité des documents, lesquels ont alerté le service des musées de...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20211936
Ministère de la culture

Communication de la liste des différentes aides à la presse versées en 2018 et 2019, avec les...

15/04/2021 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention
Avis 20216112
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au programme national...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20212922
Ministère de la culture

Communication du rapport établi par Madame X et rendu à la Ministre de la culture formulant des...

17/06/2021 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20213158
Ministère de la culture

Copie, par voie numérique, de l'intégralité des enregistrements « audio » réalisés lors des...

17/06/2021 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20213495
Ministère de la culture

Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...

08/07/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Développement culturel
Avis 20211996
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants relatifs à l’arrêté du préfet de la Région...

27/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20205602
Ministère de la culture

Communication de documents et éléments relatifs au financement des médias français par les...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20220653
Ministère de la culture

Communication, dans le cadre de l'attribution du label « Villes et Pays d’art et d’histoire » à...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20220778
Ministère de la culture

Communication du rapport de l'architecte en chef des monuments historiques, Monsieur X, relatif...

10/03/2022 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20216996
Ministère de la culture

Communication du procès‐verbal de la CRPA du 29 juin 2021 relatif à la caserne Gudin de...

13/01/2022 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20217160
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, du calendrier d'exécution des travaux de...

10/03/2022 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20221784
Ministère de la culture

12/05/2022 Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Support de communication
Avis 20225479
Ministère de la culture

13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine